Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les “CGV”) sont conclues entre ATELIER PISCINE, société SARL au capital de 1 000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Trois bassin sous le numéro 882 025 786 et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur notre site web https://atelierpiscine.com/
Objet
Les CGV ont pour objet de définir les modalités et conditions de vente des produits proposés sur le Site.
Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont décrits de manière détaillée sur les pages correspondantes. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
Prix
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués avant la validation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
Commandes
Les commandes passées sur le Site constituent une offre de contrat d’achat. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes tels que l’indisponibilité du produit, une erreur manifeste sur le prix ou les caractéristiques du produit, ou encore pour toute autre raison. En passant une commande sur le Site, vous garantissez que vous êtes légalement capable de conclure des contrats contraignants.
Paiement
Le paiement des produits commandés s’effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur le Site. Le paiement est sécurisé par notre prestataire de paiement.
Livraison
Nous nous engageons à livrer les produits commandés dans les délais indiqués sur le Site au moment de la commande. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués avant la validation de la commande. En cas de retard de livraison, vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la date de livraison estimée pour annuler la commande et obtenir un remboursement intégral.
Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation. Vous devrez nous informer de votre décision de rétractation par tout moyen avant l’expiration de ce délai et nous renvoyer les produits dans leur emballage d’origine et en parfait état. Les frais de retour sont à votre charge.
Garanties légales
Tous nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit livré, nous nous engageons à le remplacer ou à le rembourser, sous réserve de sa réexpédition dans les conditions prévues par la loi. Les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de notre société. Toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de ces éléments est strictement interdite et expose son auteur à des poursuites judiciaires.
Données personnelles
Nous collectons des données personnelles vous concernant dans le cadre de la passation de votre commande sur le Site. Ces données sont nécessaires à la gestion de votre commande et de notre relation commerciale. Elles pourront être utilisées à des fins de prospection commerciale, sauf opposition de votre part. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse indiquée dans les mentions légales du Site.
Droit applicable et juridiction compétente
Les CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.
Nous vous remercions de votre confiance et vous souhaitons une agréable expérience d’achat sur notre Site.
